1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet www.3dhstudio.com (ci-après « le Site »).
En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter sans réserve.
2. Identification de l’éditeur
Le Site est édité par :
3DH Studio
[À compléter : forme juridique, adresse complète, SIRET, numéro de TVA]
📧 contact@3dhstudio.com
📞 [numéro de téléphone à compléter]
Responsable de la publication : Florent Branchu
Hébergeur : Framer B.V.
Keizersgracht 241, 1016 EA Amsterdam, Pays-Bas
Site web : https://www.framer.com
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les coûts liés à la connexion (matériel, logiciel, accès Internet, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
3DH Studio s’efforce d’assurer un accès continu au Site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.
L’accès au Site peut être interrompu à tout moment pour des raisons techniques, de maintenance ou de force majeure.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur, de manière loyale et responsable.
Il lui est notamment interdit de :
Perturber le fonctionnement du Site par tout moyen (virus, intrusion, surcharge, etc.) ;
Porter atteinte à l’image, la réputation ou aux droits de 3DH Studio ;
Collecter ou utiliser sans autorisation des données présentes sur le Site ;
Publier ou transmettre des contenus illicites, injurieux, diffamatoires, racistes ou obscènes.
3DH Studio se réserve le droit de suspendre ou de bloquer l’accès à tout utilisateur ne respectant pas ces règles.
5. Services proposés
Le Site 3DH Studio présente les activités de l’agence : création de sites web, stratégie SEO, production de contenus et création vidéo.
Les informations fournies sur le Site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Elles ne constituent en aucun cas un engagement contractuel de la part de 3DH Studio.
6. Responsabilité
3DH Studio met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est donc invité à vérifier toute information avant d’en faire usage.
3DH Studio ne pourra être tenue responsable :
Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Site ;
De toute inexactitude ou omission dans les contenus publiés ;
Des liens hypertextes menant vers d’autres sites dont 3DH Studio n’a pas le contrôle.
7. Propriété intellectuelle
Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, code source, structure, etc.) sont la propriété exclusive de 3DH Studio, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
8. Données personnelles
L’utilisation du Site peut entraîner la collecte de données personnelles, notamment via le formulaire de contact.
Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
👉 Politique de confidentialité
L’utilisateur est invité à la consulter pour connaître les finalités de traitement, la durée de conservation et ses droits.
9. Cookies
Le Site utilise des cookies pour mesurer l’audience et améliorer la navigation.
Lors de sa première visite, l’utilisateur est invité à accepter ou refuser les cookies via un bandeau de consentement.
Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité.
10. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
3DH Studio n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
La création de liens vers le Site est autorisée, à condition de ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de 3DH Studio et d’en informer préalablement l’éditeur.
11. Modification du site et des CGU
3DH Studio se réserve le droit de modifier le contenu du Site ou des présentes CGU à tout moment, sans préavis.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
12. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège social de 3DH Studio.
13. Contact
Pour toute question relative à l’utilisation du Site ou aux présentes CGU, l’utilisateur peut contacter :
📧 contact@3dhstudio.com
📍 [Adresse postale complète à insérer]